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Réflexions sur la GPA par Christine Le Doaré
par  la rédaction, le samedi 1er mai 2010, vu 426 fois
Tags : - Législation - Homoparentalité

Que nous soyons ou pas intéressés par la perspective de devenir parents, l’homoparentalité fait consensus parmi les personnes et associations LGBT ; en revanche, la GPA (Gestation pour Autrui) fait débat, voici une contribution personnelle.

Gilles Bon Maury est récemment venu présenter son livre Familles en miettes au Centre LGBT Paris. Cet ouvrage traite de l’homoparentalité et essentiellement de la GPA ; ce fut pour moi l’occasion de me documenter sur ce sujet pour le moins polémique. Je tiens à remercier Gilles dont le livre m’a aidée à me forger une opinion.

« Après avoir préservé l’acte sexuel du risque d’être parent, après avoir distingué entre l’acte biologique et l’acte biographique, la marche se poursuit vers la différenciation entre le fait biologique de la gestation et le fait biographique de l’engagement parental. Il s’agit aujourd’hui de reconnaître à chacun le droit de concevoir un projet familial qui peut reposer sur plusieurs adultes, dont certains seulement s’engagent dans une responsabilité parentale. Les autres s’inscrivent dans l’histoire familiale, en s’y investissant moins, à travers la contribution délimitée d’une gestation ou d’un don de gamètes. »

Christine Le Doaré

Cette argumentation séduit logiquement tout militant de l’égalité des droits. Je relève malgré tout, qu’entre un don de gamètes et une grossesse il y a une différence significative. Une grossesse dure en moyenne neuf mois et comporte de lourdes contraintes et même de sérieux risques, en particulier au moment de l’accouchement. Pour autant, il ne s’agit en effet pas d’une maladie et la plupart des femmes parviennent à terme en menant une vie quasi-normale ; toutefois, beaucoup n’échappent pas aux nausées, à des états psychologiques fluctuants, à une diminution de leur mobilité les derniers mois, à une prise de poids souvent longue à résorber ; en outre, le temps de récupération de l’organisme est du double du temps de la grossesse.

« Ces victoires interagissent avec l’opinion publique. Aujourd’hui, 64% des Français sont favorables à l’ouverture du mariage aux couples de même sexe. 57% des Français sont favorables à l’ouverture de l’adoption aux couples de même sexe. 65% des Français sont favorables à ce que le recours à la gestation pour autrui soit autorisé en France. »

Il ressort de ces données que les Français sont largement favorables à la GPA. C’est pour moi une surprise, il serait utile de connaître le libellé exact de la question soumise à l’échantillon de personnes interrogées. En outre, ne serait-il pas prudent d’interpréter ces statistiques en sachant que les Français s’illustrent en général par un sexisme atavique, en effet, les idées féministes n’imprègnent pas, loin s’en faut, la société française. Bien au contraire, les femmes sont souvent louées pour leurs prétendues qualités féminines, elles sont valorisées pour leur générosité, leur faculté d’abnégation, leur effacement, leur aptitude à prendre en charge les besoins des autres, apaiser leurs souffrances… Il n’y a qu’à se promener quelques minutes dans le rayon des jouets d’un magasin pour en prendre conscience, trousse d’infirmière et fer à repasser pour petites filles et voitures et jeux de construction pour petits garçons ! Alors, pourrait-il y avoir ici comme un lien de cause à effet, les Français considérant comme parfaitement naturel que les femmes puissent « offrir » neuf mois de leur vie pour contenter ceux qui pour mener à bien leur projet de parentalité, préfèrent se reproduire plutôt que d’adopter ?

Gilles avance dans sa démonstration et cite Montaigne « La vrai liberté est de pouvoir toute chose sur soi » et précise que « Chacun s’accorde aujourd’hui à y fixer des limites. Chacun admet qu’il ne faut pas laisser un individu vendre son rein ou son poumon pour s’acquitter de ses dettes, même s’il en exprime la volonté et s’il en revendique la liberté. Ce sont ces limites qu’il faut définir avec une très grande prudence, des lors qu’on s’autorise à décider à la place de quelqu’un ce qui est bon pour lui. ».

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Gilles Bon Maury

Il nous explique que les limites actuellement posées sont incohérentes et illustre son propos par des exemples.

« Elles interdisent de porter l’enfant d’autrui, mais elles n’introduisent pas l’accouchement sous X. ». Mais, ces deux situations sont-elles comparables ? L’accouchement sous X est le plus souvent la conséquence d’un aléa, d’une grossesse non désirée ou de l’impossibilité d’assumer la vie de l’enfant à naître et non d’un projet initial de parentalité alors que la gestation pour autrui est le résultat d’un projet familial programmé. Dans un cas il s’agit de pallier la survenance d’un problème, dans l’autre d’autoriser une pratique jusqu’ici interdite et qui pourrait donner lieu à des dérives.

Autre exemple : « Elles interdisent d’avoir un enfant porté par une autre, mais elles n’interdisent pas l’adoption. »

Il me semble que ces deux interdits ne sont pas plus comparables, l’adoption s’entend d’enfants déjà nés et le plus souvent abandonnés pour les mêmes raisons que dans le cas d’un accouchement sous X ; l’adoption est alors un acte de générosité et de responsabilité qui consiste à accueillir la vie d’un enfant déjà né pour en devenir le parent social.

La GPA quant à elle consiste à organiser la programmation d’un enfant à venir, c’est une commande et le risque de trafics financiers et d’instrumentalisation du corps des femmes, même avec un encadrement strict juridique et judiciaire, ne peuvent être totalement écartés.

«  Les théories conservatrices qui véhiculent ces préjugés prétendent que les femmes qui veulent porter un enfant pour autrui sont nécessairement démunies socialement ou affectivement. C’est faux. Les contre – exemples sont nombreux. »

Certes, il est toujours possible de trouver des contre-exemples ; il est aussi fréquent de trouver des gens prêts à vendre leurs organes, des personnes handicapées acceptent de s’exhiber et d’être instrumentalisées… Certains soutiennent qu’il relève de la liberté la plus stricte des êtres de s’aliéner leur liberté. L’écrasante majorité des femmes qui se prêtent à la GPA vivent dans le tiers monde, également aux USA. Elles sont rémunérées pour ce service ; même si ce sont les intermédiaires et l’établissement médical qui coûtent le plus cher, l’apport financier et les conditions de vie dont elles vont bénéficier pendant la grossesse, constituent bien leur principale motivation. Certaines femmes très démunies ne peuvent se payer le luxe de refuser cette manne financière, aussi infime soit la part qui leur revient.

« La gestation pour autrui ne saurait être ni un travail, ni une souffrance supportée à la place d’une autre ». Certes, mais comment le garantir ? Sans qu’aucune rémunération ne lui soit accordée pour ce service, une femme confrontée à des difficultés financières pourrait considérer comme luxueux d’être prise en charge, remboursée pour des soins et du confort pendant quelques mois de sa vie.

Ceci dit, je ne doute pas un seul instant que des femmes souhaitent sincèrement, en toute générosité, faire don d’un enfant. Cette attitude parfaitement louable doit pour autant être analysée avec toute la prudence nécessaire. Tout en respectant leur liberté de choix, également leur plaisir à se trouver enceinte, il n’est pas absurde de se demander si des femmes conditionnées par leur éducation, peinent à ne pas trouver d’autres moyens de se réaliser, de s’accomplir, voire parfois de justifier de leur existence ? Dans une société moins sexiste, feraient-elles le même choix ?

Gilles nous décrit ensuite les balbutiements français de la GPA, dans un cadre juridique qui est celui de l’interdiction, en effet, la Cour de cassation en 1991 interdit toute pratique sur notre territoire. En juin 2008, paraît le rapport de la Sénatrice socialiste Michèle Andrée. Présidente du groupe de travail du sénat, elle avance les premiers arguments de la dépénalisation en proposant de strictes mesures d’encadrement.

Puis, le 12 mai 2009, l’article de Sylviane Agacinski dans le Figaro déclenche une violente polémique qui n’aura échappée à personne.

En juin 2009, se tient le forum de Rennes, dont Gilles nous dit que « les conclusions sont très décevantes. » « D’abord, si les citoyens sélectionnés pour s’y exprimer se sont déclarés unanimement favorables à l’ouverture de l’adoption aux couples homosexuels, ce qui est une bonne nouvelle, ils se sont opposés non moins unanimement à l’ouverture de l’assistance médicale à la procréation aux couples homosexuels ou aux célibataires, ce qui témoigne d’une méconnaissance des dispositifs belges ou espagnols. Ensuite, séduits par les arguments portant sur l’instrumentalisation du corps de la femme, ils se sont déclarés unanimement opposés à la dépénalisation de la gestation pour autrui. Jamais aucune gestatrice n’aura été auditionnée pendant ces débats ».

Gilles ne capitule par pour autant : « Un progrès ne doit pas être disqualifié parce qu’il a donné lieu à des dérives là où on ne l’a pas organisé, là où on ne l’a pas encadré. ».

J’avoue ne pas bien saisir l’argument qui consiste à dire que le ventre d’une femme pour porter un enfant, est un progrès ? Même en tenant compte de la dissociation entre gestation et projet de parentalité, le ventre d’une femme reste nécessaire, ce n’est donc pas d’une machine, ni d’une technique dont il s’agit. La grossesse bouleverse l’organisme et le psychisme des femmes, il me parait bien présomptueux d’affirmer que la grossesse et tout ce qu’elle va générer est parfaitement programmable et maîtrisable.

Pour que la GPA fonctionne, Gilles nous explique que chacun doit avoir sa place dans l’histoire de la famille.

« C’est pourquoi il est raisonnable de s’assurer qu’elle est déjà mère elle-même d’au moins un enfant en vie et en bonne santé, sans avoir rencontré de difficulté particulière lors de sa grossesse. Le groupe de travail du Sénat a proposé que cette femme ne puisse pas mener plus de deux gestations pour autrui. Cela rassurera ceux pour qui la gestation pour autrui pourrait devenir une activité professionnelle. »

Bien sur ces précautions sont nécessaires, pourtant, on perçoit bien ici le besoin de contrôle et de maîtrise de la vie, du psychisme et du corps des femmes candidates. Un progrès, vraiment ? Imagine t’on un seul instant, contrôler ainsi la vie et la liberté du psychisme ou du corps d’un homme ?

On peut tourner la question dans tous les sens, le cœur du problème est bien celui de la motivation de la gestatrice.

« Comme les autres actes de la vie familiale, la décision de porter un enfant sans en être parent n’est pas légère. Elle est synonyme d’accomplissement, de générosité, de narcissisme, comme toute décision portant sur un projet familial ».

Avec tout le respect et même l’amitié que j’éprouve pour Gilles et son engagement, je ne peux m’empêcher de trouver ces motifs bien contestables.

« Accomplissement » : le fait de pouvoir reproduire l’espèce n’est qu’une faculté biologique qui fut d’ailleurs en grande partie à l’origine de l’oppression des femmes, nos sociétés ayant un besoin vital de s’approprier leurs vies, leurs corps et donc de les dominer pour mieux les contrôler. L’accomplissement par la maternité a longtemps été le seul credo laissé aux femmes, en lisant Gilles, j’ai tout de même un peu l’impression qu’il subtilise un accomplissement dans la maternité à un accomplissement par la reproduction de l’espèce.

« Générosité » : c’est bien connu, s’effacer pour le bonheur des siens est l’une des qualités féminines essentielles !

« Narcissisme » : je ne comprends pas bien cette motivation, pourquoi une gestatrice souhaiterait-elle mettre au monde un enfant qui lui ressemble pour mieux s’en séparer ? Si tant est qu’il est approprié de parler de narcissisme, ne devrait-on pas plutôt se demander quel narcissisme poussent certaines personnes à recourir à la GPA plutôt que d’adopter par exemple ?

Tous ces motifs sont si comment dire… si prétendument féminins… si conformes aux rôles et comportements attendus des femmes … si éloignés des problématiques de remise en question des genres. Curieux arguments tout de même pour un militant aguerri à l’analyse des genres et leur remise en cause, pour un militant socialiste et donc pro féministe.

En conclusion Gilles écrit « Les familles ne sont pas faites de chair, mais de liens d’amour, de solidarité, de responsabilité. Le projet familial n’a pas à s’enfermer dans des considérations biologiques. Il ne doit être fondé que sur la responsabilité des parents à l’égard des enfants. Ce modèle prévaut dans notre société depuis que la reproduction humaine est maîtrisée. C’est un progrès de civilisation ».

Ces arguments sont séduisants, mais font aussi fi d’une réalité sociale incontournable, notre société n’a toujours pas achevé ne serait-ce que la moitié du parcours vers l’égalité hommes – femmes. Si l’égalité n’était pas qu’une vue de l’esprit, j’aurais nécessairement moins de méfiance ; aussi ais-je envie de dire à Gilles, bats-toi un peu plus fort pour une société débarrassée de toute domination masculine, tout aussi fort que tu te bats pour une société économiquement plus juste ici et ailleurs ; ce préalable est nécessaire à l’adoption d’une GPA garantie juste et libre.

En conclusion, le contexte ne me paraît pas être encore prêt pour la GPA ; d’un autre côté, nous ne pouvons ignorer les trafics existants et la demande qui les soutient.

Il ne m’appartient pas de savoir si les projets de parentalité qui utilisent la GPA sont légitimes ou pas, ils existent.

En revanche je n’ignore pas que pour mener à bien leur projet, des gays comme hétérosexuels se tournent vers le tiers monde, l’Inde, la Russie et d’autres pays, parfois aussi vers les USA ou d’autres pays occidentaux, mais c’est plus cher.

Il faut être motivé, le parcours est hasardeux ; il faut aussi être riche, pouvoir se payer les voyages, les intermédiaires, les frais médicaux, le salaire de la gestatrice…

L’enfant marchandise, produit dans le tiers monde pour une famille française, voilà bien comment rééquilibrer sainement les déséquilibres nord-sud !

Il n’y a pas tant que ça de moyens de limiter ces pratiques d’un autre âge qui favorisent les plus fortunés et exploitent dans trop de cas des femmes qui n’ont pas d’autres moyens de survivre. Adopter une législation rigoureuse pourrait même être la seule solution pour éviter le pire, limiter les abus et les trafics.

Les mesures préconisées par Gilles dans son livre, méritent toute notre attention, elles sont assez convaincantes :

« Bien sûr, sans encadrement, l’argent pourrait être une motivation. Il l’est là où aucune loi n’organise les gestations pour autrui. En Inde et en Ukraine, essentiellement. Et cela conduit à une exploitation inacceptable du corps des femmes. Cela plaide donc pour l’adoption d’une loi, qui donnera un cadre et qui écartera les risques de marchandisation du corps. Et j’ajouterai de discrimination sociale entre les demandeurs de GPA. »

« Le groupe de travail du Sénat recommande le versement aux gestatrices d’un « dédommagement raisonnable »…« Les frais pourraient être pris en charge par la sécurité sociale ». Au total, Gilles évalue l’enveloppe à 1 000 euros par mois de grossesse.

« Une contribution pourrait être demandée au parents selon un barème prenant en compte leurs ressources. » «  Une femme ne pourrait pas mener plus de deux gestations pour autrui… ».

J’en conviens, ne pas être convaincue par la GPA et conclure qu’il est nécessaire de la réglementer est paradoxal. J’abouti à cette position vacillante contrainte par un principe de réalité. Je préfèrerais de beaucoup que soient explorées toutes les possibilités d’adopter tous ces enfants livrés à eux-mêmes, un peu partout dans le monde. Convaincre les gouvernements qu’il est nécessaire de faciliter les modalités de l’adoption internationale et de conclure des accords, me semble être la voie à privilégier.

Source : blog Têtu de Christine Le Doaré,
présidente du Centre LGBT de Paris IdF